KEG RESTAURANTS LTD. 
 
POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE 
 
Cette version est en vigueur depuis le 20 novembre 2004.

Nous estimons que la protection de votre vie privée est importante. La présente politique de protection de la vie privée vous explique comment nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels que vous fournissez lorsque vous utilisez le site Web de The Keg (le « site Web »). Vous êtes en tout temps libre de fournir ou non ces renseignements par l’entremise du site Web. Tout renseignement personnel transmis est traité avec soin et, sous réserve de la présente politique de protection de la vie privée, ne sera utilisé ou divulgué d’aucune manière sans votre autorisation.

Acceptation de la politique de protection de la vie privée 
1. Politique de protection de la vie privée. Lorsque vous consultez et utilisez le site Web, vous êtes assujetti à ses conditions d’utilisation, dont la présente politique de protection de la vie privée fait partie, ainsi qu’aux lois applicables. Ces conditions et lois s’appliquent s’il survient un différend au sujet de la présente politique de protection de la vie privée ou de la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels et ont le même effet que s’ils avaient été reproduits directement dans les présentes. Chaque fois que vous consultez et utilisez le présent site Web, vous consentez à ce que nous obtenions et utilisions des renseignements, conformément aux modalités des présentes. Nous pouvons en tout temps, à notre gré et sans vous aviser ni aviser quiconque, modifier les modalités des présentes en affichant une nouvelle politique de protection de la vie privée sur le site Web. Vous devriez ainsi lire périodiquement la présente politique de protection de la vie privée, et nous vous recommandons d’en imprimer une copie pour vos dossiers. Si la présente politique de protection de la vie privée est modifiée et que vous continuez de consulter et d’utiliser le site Web, vous serez réputé avoir consenti à la politique de protection de la vie privée en vigueur à ce moment.

Quels renseignements sont-ils recueillis ? 
2. Renseignements non identifiables. Vos préoccupations en matière de vie privée nous tiennent à cœur. En règle générale, aucun renseignement personnel n’est automatiquement recueilli, sauf certaines données non personnelles qui sont enregistrées couramment par nos serveurs Internet, telles que l’adresse de protocole Internet (IP) de votre ordinateur, l’adresse IP de votre fournisseur de service Internet, la date et l’heure auxquelles vous êtes entré sur le site Web, l’adresse Internet du site Internet qui vous a mené directement sur notre site Web, le système d’exploitation que vous utilisez, les parties du site Web que vous visitez, les pages du site Web que vous lisez et les images que vous visualisez et tout contenu que vous affichez sur le site Web ou que vous téléchargez de celui-ci. Ces renseignements non identifiables servent à gérer le système et le site Web, ainsi qu’à améliorer ce dernier.

3. Témoins. Lorsque vous visualisez le site Web, certaines données s’enregistrent sur votre ordinateur et sont conservées dans un « témoin ». Un témoin est un fichier créé dans le disque dur de votre ordinateur. Fort utiles, les témoins nous aident par exemple à améliorer notre site Web pour satisfaire vos intérêts et préférences. La plupart des navigateurs Internet permettent d’effacer les témoins de votre disque dur, d’en bloquer la création ou de recevoir un avertissement avant l’enregistrement d’un témoin. Toutefois, ces actions peuvent vous empêcher d’utiliser le site Web ou d’accéder à certaines de ses fonctions. Veuillez consulter les directives ou la section « Aide » de votre navigateur pour en savoir plus à ce sujet. Les annonces publicitaires affichées sur le site Web peuvent également contenir des témoins ou d’autres éléments techniques.

4. Données de suivi. Les renseignements non personnels peuvent servir à produire des rapports sur des données de suivi globales concernant les habitudes de navigation et les utilisations du site Web, rapports que nous remettons à des annonceurs publicitaires ou à d’autres entreprises. Aucune donnée de suivi figurant dans un rapport n’identifie un utilisateur ni ne contient de renseignements personnels à son sujet. Nous pouvons aussi lier les données de suivi aux renseignements personnels fournis volontairement par les utilisateurs du site Web. Dès qu’un tel lien est établi, tous les renseignements liés sont traités comme des renseignements personnels, et sont donc ensuite utilisés et divulgués uniquement en conformité avec la présente politique de protection de la vie privée.

Renseignements personnels fournis expressément 
5. Vos renseignements personnels. Votre adresse électronique et d’autres informations identifiables – telles que vos nom et prénom, adresse postale et numéro de téléphone – sont obtenues uniquement lorsque vous les fournissez librement, par exemple en participant à un concours, en soumettant ou en suggérant un contenu, ou encore en répondant à un sondage en ligne ou en prenant part à des activités interactives offertes en ligne. Vous n’êtes pas tenu de fournir ces renseignements; toutefois, cela peut vous empêcher de bénéficier de nombreuses autres fonctions. Nous recueillons aussi des renseignements sur votre modalité de paiement personnelle et d’autres données connexes lorsque vous remplissez et soumettez en ligne un bon de commande de carte-cadeau.

6. Utilisation de vos renseignements personnels. Vos renseignements personnels nous permettent de communiquer avec vous, de répondre à vos demandes, de faciliter l’accès à notre site Web, d’améliorer la navigation dans celui-ci ou aux fins exigées ou permises par la loi. Les renseignements fournis sur le bon de commande de carte-cadeau en ligne servent aussi à traiter votre demande d’achat. Nous pouvons vous créer un profil d’utilisateur confidentiel afin de faciliter votre navigation dans le site Web. De plus, nous pourrions conserver un registre de toutes nos communications avec vous.

7. Courriels provenant de The Keg. Si vous donnez votre adresse électronique, nous pourrons vous envoyer de temps à autre des courriels ou des communications contenant des informations sur The Keg et le site Web ou portant sur des sujets susceptibles de vous intéresser. En tout temps, vous pouvez nous demander de cesser de vous envoyer des courriels et d’autres communications en écrivant à karynb@kegrestaurants.com. Nous pouvons également vous envoyer de temps à autre des courriels contenant des renseignements importants au sujet du site Web, auxquels vous ne pouvez vous soustraire.

8. Divulgation de vos renseignements personnels. En général, nous ne vendons, ne cédons ni ne divulguons d’aucune façon les renseignements personnels. Toutefois, nous pourrions les transmettre dans les cas suivants :

a) Transmission de renseignements à des membres de notre groupe et à d’autres parties. Le groupe de sociétés The Keg – qui comprend The Keg Royalties Income Fund, The Keg Rights Limited Partnership, Keg GP Ltd., nos franchisés, nos filiales et nos sociétés affiliées – peut s’échanger des renseignements. Tous ceux qui reçoivent ces renseignements devront respecter la présente politique de protection de la vie privée. De plus, nous pourrions retenir les services d’autres entreprises pour exécuter certaines tâches, notamment pour traiter les commandes, soutenir nos promotions et fournir des services techniques reliés au site Web. Ces entreprises auront accès aux renseignements personnels si elles en ont besoin pour accomplir leur travail; toutefois, elles ne pourront s’en servir qu’à cette fin et dans aucun autre but.

b) Transmission de renseignements dans le cadre d’opérations commerciales. Une partie ou la totalité de nos activités pourrait être vendue ou cédée. Si cette situation se produit et que vos renseignements personnels sont cédés à l’entité qui fait l’acquisition, nous lui demanderons de protéger vos renseignements personnels de manière à respecter la présente politique de protection de la vie privée. Si, à un moment donné, vous ne voulez pas que vos renseignements personnels soient transmis en cas de vente ou de cession d’une partie ou de la totalité de nos activités, veuillez nous en aviser en écrivant à karynb@kegrestaurants.com.

c) Respect de la loi et obligation légale de transmettre des renseignements. Vos renseignements personnels pourraient être divulgués à une institution gouvernementale qui exerce son droit légal d’obtenir de tels renseignements, lorsque nous avons des motifs raisonnables de croire qu’ils seraient pertinents dans le contexte d’une enquête portant sur une activité illégale, pour nous conformer à une assignation, à un mandat ou à une ordonnance émise par un tribunal ou par une personne physique ou morale habilitée à exiger la production d’information, pour respecter les règles des tribunaux concernant la production de registres et de renseignements, à notre conseiller juridique ou pour protéger nos droits et biens respectifs.

Utilisation, échange et divulgation des renseignements  
9. Utilisation des renseignements. Les renseignements recueillis par nos serveurs Internet sont utilisés à l’interne pour établir le nombre de visiteurs du site Web, et ce, uniquement de façon globale et non de manière à identifier une personne. Les renseignements peuvent servir aux fins suivantes : 1) nous aider à comprendre comment les visiteurs utilisent notre site Web; 2) accorder des prix; 3) répondre à des demandes particulières de nos visiteurs; 4) fournir aux visiteurs de l’information sur les produits et services offerts par The Keg; 5) obtenir le consentement parental dans le cas de visiteurs de moins de 19 ans, s’il y a lieu; 6) fournir les avis requis à nos visiteurs ou à leurs parents ou tuteurs, s’il y a lieu; et 7) assurer la sécurité et l’intégrité de notre site Web au besoin.

Désabonnement  
10. Désabonnement. Vous pourriez occasionnellement recevoir des courriels ou d’autres communications portant sur des promotions, des spéciaux ou des ajouts au site Web. Vous pouvez choisir de ne pas en être avisé ou supprimer votre nom de notre liste de diffusion en nous avisant à karynb@kegrestaurants.com. Par la suite, vous ne recevrez plus d’avis de promotion, de produit ou de service ni aucun autre envoi tant que vous ne vous réabonnerez pas à notre liste de diffusion ou que vous ne participerez pas à un concours.

Avis spécial aux parents  
11. Renseignements personnels des enfants. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels de la part d’enfants de moins de 19 ans. Si nous découvrons que nous l’avons fait par inadvertance, nous supprimerons ces renseignements. Si vous avez moins de 19 ans, veuillez ne pas soumettre ni envoyer d’information sur notre site Web.

Autres sujets  
12. Sites Web de tiers. Nous ne contrôlons pas les sites Web de tiers. Lorsque vous cliquez sur des liens ou des bannières publicitaires qui vous amènent sur d’autres sites Web, vous êtes assujetti à la politique de protection de la vie privée de ces sites. L’utilisation de ces sites Web ainsi que de leurs produits et services est à vos risques. Nous ne sommes pas responsables de ces sites Web ni de la façon dont ils recueillent, utilisent et divulguent vos renseignements personnels.

13. Emplacement des renseignements. Vos renseignements personnels sont conservés et traités en Colombie-Britannique, au Canada.

14. Confidentialité de vos renseignements. Pour assurer la confidentialité de vos renseignements personnels, nous appliquons des mesures de sécurité adaptées à la sensibilité de l’information. Néanmoins, compte tenu de la nature d’Internet, les risques liés à la sécurité et à la protection de la vie privée ne peuvent être éliminés, et vous devez en être conscient avant de nous envoyer un message ou toute autre communication par l’entremise du site Web.

15. Accès à vos renseignements personnels. Vous pouvez consulter vos renseignements personnels et obtenir des précisions sur la façon dont nous les recueillons, les utilisons et les divulguons en communiquant avec Neil Maclean à neilm@kegrestaurants.com. Sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi, vous aurez accès à vos renseignements personnels dans un délai raisonnable, pourrez en contester l’exactitude et l’exhaustivité et les modifier au besoin. Nous nous efforçons de conserver des registres aussi précis et complets que possible. Pour nous aider à maintenir vos renseignements personnels exacts, veuillez nous aviser en cas de changement.

16. Anciens utilisateurs. Si vous cessez d’utiliser le site Web ou si votre permission d’utiliser le site Web est révoquée, nous pouvons continuer à utiliser et à divulguer vos renseignements personnels conformément à la politique de protection de la vie privée telle qu’elle est modifiée à l’occasion. Cependant, si vous ne voulez plus recevoir de courriels et d’autres informations non sollicités ou si vous souhaitez supprimer vos renseignements personnels de notre base de données, veuillez nous écrire à karynb@kegrestaurants.com. Si vous avez des questions au sujet de la politique de protection de la vie privée, veuillez communiquer avec Neil Maclean à neilm@kegrestaurants.com.